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Marques déposées par monsieur Jean GACHOT
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DISCOBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOBALL
Monsieur Jean GACHOT

Numéro de dépôt :
1085340
Date de dépôt :
18/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISCOBALL

Déposée le 18 avril 1979 par monsieur Jean GACHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISCOBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean GACHOT domicilié(e) de nationalité francaise, 26 bis Avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY. - France.

La marque DISCOBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DISCOBALL est expirée depuis le 18 avril 1989.

Jean GACHOT a également déposé les autres marques suivantes : DISK-O-VANN , V 22 , DISCOWAN , V 9 , V 22 , GAMABAND , DISCO , G , V G GACHOT 22 , DISCO


Monsieur Jean GACHOT - de nationalité francaise, 26 bis Avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Vannes, robinets, articles de robinetterie.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres), en particulier moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide;systèmes d'asservissement et de télécommande, en particulier du type hydraulique ou pneumatique;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;robinetterie, robinets à obturateurs sphériques, robinets rotatifs.Installations d'éclairage, de chauffage, en particulier radiateurs;installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;installations de distribution d'eau;organes d'obturation, en particulier sièges d'étanchéité annulaire à armature métallique pour vannes et robinets;installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.